VOLATYS
Présentation de la marque VOLATYS
Déposée le 16 septembre 2003 par REMY FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VOLATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOLATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLATYS est expirée depuis le 16 septembre 2013.
REMY FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°399493 - Publication au BOPI 2004-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Inscription le 7 février 2005 - Concession de licence n°407239 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 10 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438744 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 27 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°483712 - Publication au BOPI 2008-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600618 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13